Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive à l’offre numérique des Éditions la pensée sauvage, Société par Actions Simplifiée au capital de 7622,45 euros, immatriculée sous le numéro 303 891 584 RCS Grenoble, dont le siège social est situé au 12 Place Notre Dame, 38000 Grenoble – France – contact@penseesauvage.com.

Acceptation des conditions générales

Les présentes conditions générales régissent nos relations avec les abonnés et/ou utilisateurs, l’abonnement, les achats en ligne ainsi que l’ensemble des prestations de services liées que nous proposons via le site internet « www.revuelautre.com ». Lesdites conditions sont complétées par les conditions d’utilisation de notre site internet consultables sur le site.

En remplissant et en validant le formulaire de commande, il est entendu que l’acheteur accepte, sans réserves, les conditions générales de vente présentées ci-dessous, ainsi que les conditions d’utilisation du site. Les offres en vigueur sont celles affichées au jour de l’enregistrement de la commande, y compris les offres promotionnelles. L’acquéreur, déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Ces conditions générales sont conclues pour toute la durée de l’abonnement. Toute souscription implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales et doit être en accord avec le droit applicable.

Ces conditions générales sont susceptibles de faire l’objet de modifications à tout moment, sans préavis par les Éditions la pensée sauvage, auquel cas les conditions générales applicables à un abonnement seraient celles en vigueur sur le site au moment de la souscription.

Lesdites conditions générales de vente sont complétées par nos conditions d’utilisation du site (document annexe) formant ainsi notre cadre contractuel.

Lors de la passation de commande, l’acquéreur déclare disposer de la capacité juridique et des pouvoirs ou autorisations requis pour conclure valablement les présentes conditions générales de vente, ainsi que toute autre condition particulière applicable au service souscrit. En application de l’article 1124 du Code civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter.

Produits et services disponibles

Les éditions la pensée sauvage commercialisent sur le site « www.revuelautre.com » plusieurs types de produits et services :

a. l’achat en ligne de la revue L’autre, support papier, à l’abonnement et au numéro, et, sous différents supports (papier et numérique), de livres du fonds des publications La pensée sauvage.

b. l’achat d’un droit de lecture en ligne d’un article ou d’un dossier particulier (pay-per-view).

c. l’achat de différentes formules d’abonnement/à la revue numérique seule avec accès gratuit à certaines rubriques du site/ à la revue numérique permettant l’accès à certaines ressources du fonds de la revue et services en accès restreint.

d. l’achat en ligne d’un abonnement à la revue numérique et d’une licence d’accès globale à tous les articles du site fait l’objet d’un contrat spécifique négocié séparément entre l’institution ou l’établissement client et La pensée sauvage éditions.

a. Achat d’un abonnement annuel à la revue support papier, d’un numéro de revue, ou d’un livre du fonds

Processus de passation de commande

Toute commande passée sur le site des Éditions la pensée sauvage « www.revuelautre.com » est réputée définitive au terme des étapes successives lorsque l’utilisateur confirme sa commande.

Exécution de la commande

Les Éditions la pensée sauvage sont liées par la commande que l’acheteur passe à dater de l’envoi de la facture/accusé de réception de commande confirmant l’acceptation des Éditions la pensée sauvage de traiter celle-ci.

Preuve

Les données enregistrées par les Éditions la pensée sauvage, constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par les Éditions la pensée sauvage et ses clients.

Les données enregistrées par le système de paiement des Éditions la pensée sauvage, constituent la preuve des transactions.

Offre et prix

Tous les articles proposés sur le site www.revuelautre.com sont décrits de bonne foi et le plus fidèlement possible. Les offres et prix sont valables le jour de consultation du site. Ils peuvent être modifiés sans préavis. Les prix proposés à l’issue du processus de commande indiquent les prix globaux et comprennent la TVA française.

En cas de commande vers un pays hors Union Européenne, l’acheteur est l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture.

Des droits de douane, autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’État sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort des Éditions la pensée sauvage. Ils sont à charge de l’acheteur et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Les Éditions la pensée sauvage recommandent de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales compétentes. Les prix proposés à l’issue du processus de commande indiquent les prix globaux et comprennent les frais de livraison et, le cas échéant, la TVA. Les prix sont libellés en Euros.

Facturation

Pour tout achat effectué, l’internaute reçoit par courriel une facture des Éditions la pensée sauvage.

Paiement

Les commandes d’accès à des articles passées via le site www.revuelautre.com sont payables uniquement par cartes de crédit via un serveur sécurisé.

Les éditions la pensée sauvage se réservent la possibilité de bloquer toute transaction dépassant 1 500 € ou toute somme de commande dépassant pour un même utilisateur la limite journalière de 2 500 €. Une demande d’autorisation sera demandée, au moment de la commande, à votre organisme financier.

La transaction bancaire n’est réalisée (débit de la carte) qu’à l’expédition du colis depuis nos locaux.

Disponibilité

Les offres de produits et prix des Éditions la pensée sauvage sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, sous réserve de disponibilité.

En cas d’indisponibilité d’un article, l’acheteur en est informé dans délais les plus brefs par courriel ou par courrier postal. L’acheteur informé de l’indisponibilité d’un produit peut annuler sa commande en s’adressant au service clientèle. En tout état de cause, les Éditions la pensée sauvage ne pourront être tenu responsables des dommages résultant de l’indisponibilité d’un article.

Délais de livraison

Les Éditions la pensée sauvage veilleront à ce que la commande soit traitée dans les meilleurs délais. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s’ajoute le temps d’acheminement. Le délai moyen est de 8 jours pour la France. Aussi les délais affichés ne sont qu’indicatifs mais ne constituent pas un délai de rigueur et les Éditions la pensée sauvage ne pourront voir leur responsabilité engagée en cas de retard de livraison.

Au cas où la commande n’aurait pas été honorée dans un délai de 30 jours après sa confirmation, il est possible pour l’acheteur de l’annuler, sans indemnités, pour autant qu’il le signifie par voie de courriel, de fax ou de courrier recommandé. Les sommes que l’acheteur aurait déjà versées lui seraient alors remboursées dans les 30 jours à dater de la réception de la demande de remboursement.

En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Les Éditions la pensée sauvage se réservent toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison pour les produits à destination de la France.

TVA

Les prix indiqués sur le site incluent la TVA française. Celle-ci est due, pour tous les consommateurs non assujettis, résidant ou ayant leur siège social dans un des pays de l’Union Européenne. Elle est due également pour les consommateurs assujettis ayant leur siège social en France.

Les consommateurs assujettis ayant leur siège social dans un autre pays de l’Union et souhaitant se faire livrer dans ce pays, ainsi que les consommateurs des pays hors Union Européenne ont la possibilité d’être facturés hors taxe. Ils doivent pour cela se manifester auprès des Éditions la pensée sauvage par voie de courriel, de fax ou d’un courrier recommandé afin de notifier leur demande. Il leur appartiendra toutefois de déclarer cette importation, de façon à respecter la réglementation fiscale de leur pays d’établissement.

En tout état de cause, les consommateurs assujettis sont tenus de déclarer leur numéro de TVA sur le formulaire de commande. Les Éditions la pensée sauvage se réservent le droit de suspendre la commande au cas où cette information ne leur serait pas communiquée ou si le numéro transmis s’avérait incomplet ou erroné.

Frais d’envoi

Les frais d’envoi que l’acheteur devra éventuellement supporter sont communiqués, en ligne, au moment de la commande. Les frais de livraison sont à charge de l’acheteur et sont ajoutés, dans la facture, au prix du/des produit(s) commandé(s).

Si les Éditions la pensée sauvage fractionnent, pour des raisons de disponibilité, la livraison, la participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d’emballage et d’affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d’une partie fixe et d’une partie en fonction du nombre d’articles commandés. Seuls, la zone géographique et le mode d’expédition choisi par vous-même en font varier le montant.

Dommages et pertes

Si le produit reçu ne correspond pas à l’article que l’acheteur aurait commandé ou s’il est endommagé, il est possible pour l’acheteur de le retourner aux Éditions la pensée sauvage, dans un délai de 7 jours après réception. Les Éditions la pensée sauvage échangeront le produit ou rembourseront le montant de la commande ainsi que les frais d’envoi exposés, dans un délai de 30 jours après réception de l’article retourné.

Les Éditions la pensée sauvage se réservent toutefois le droit de refuser de rembourser les produits retournés lorsque ceux-ci ont été endommagés par l’acheteur.

De façon générale, une commande sera réputée livrée, dans les 5 jours ouvrables suivant la remise des articles au transporteur chargé de la livraison.

Si, toutefois, un ou plusieurs produit(s) commandé(s) ne parvient pas à l’acheteur dans un délai de 30 jours après confirmation de la commande, à l’adresse de livraison communiquée, il appartiendrait à l’acheteur de se mettre en relation, dans un délai raisonnable, avec les Éditions la pensée sauvage pour vérifier le statut de sa commande.

Au cas où il s’avérerait que l’envoi qui aurait été effectué se serait égaré lors du processus de livraison, les Éditions la pensée sauvage procéderaient à un nouvel envoi ou rembourseraient le montant de la commande (frais du premier envoi compris).

Dispositions générales à tout type de commande

Nonobstant les autres preuves écrites ou toutes preuves conservées sur un autre support durable auquel aura accès le consommateur, il est convenu que les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatisés des Éditions la pensée sauvage ou de son hébergeur, pourront valoir comme preuve des communications et du contenu des commandes entre les parties

b. Achat d’un droit d’accès en ligne à un article particulier (pay-per-view)

Processus de passation de commande. Exécution de la commande

Tout achat d’un droit d’accès à un article particulier passé sur le site des Éditions la pensée sauvage « www.revuelautre.com » est réputée définitif au terme des étapes successives lorsque l’utilisateur confirme sa commande.

Exécution de la commande

Les Éditions la pensée sauvage s’engagent à octroyer un accès immédiat à l’article pour lequel l’utilisateur a passé commande, et le droit de consultation en ligne de l’article. Certains articles pourront s’accompagner d’un droit de téléchargement en format PDF en fonction des choix de chaque ayant droit.

Les Éditions la pensée sauvage ne sont responsables d’aucun dommage ou de tout incident temporaire ou permanent qui serait causé aux données ou au matériel informatique du client lors du téléchargement de fichiers depuis le site « www.revuelautre.com » et en particulier n’est pas responsable de la transmission éventuelle de virus par le biais de son site.

Preuve

Les données enregistrées par les Éditions la pensée sauvage, constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par les Éditions la pensée sauvage et ses clients.

Les données enregistrées par le système de paiement des Éditions la pensée sauvage, constituent la preuve des transactions.

c. Achat en ligne d’un abonnement à la revue

Les Éditions la pensée sauvage proposent sur son site « www.revuelautre.com »  une revue et son fonds en accès restreint sur abonnement, pour une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction. Nos offres d’abonnement en cours, sont présentes sur notre site internet et se répartissent en trois catégories : abonnement individuel, abonnement institution, abonnement licence simple et  multiposte. Les offres en vigueur sont celles affichées au jour de l’enregistrement de la commande.

Tout abonnement enregistré ne peut être résilié et engage l’abonné pour la durée de son abonnement.

L’abonnement est renouvelé par tacite reconduction. Les contenus et services en accès restreint sont accessibles durant toute la durée de l’abonnement. 

L’abonnement est strictement personnel, l’abonné ne peut céder ou prêter à un tiers ses identifiants d’accès.

Exécution de la commande

Les Éditions la pensée sauvage s’engagent à octroyer un accès immédiat à l’abonnement pour lequel l’utilisateur a passé commande et le droit de consultation de la revue en ligne. Une fois le compte créé, les Éditions la pensée sauvage adresseront un accusé de réception à l’adresse courriel renseignée dans le formulaire d’abonnement, à titre de confirmation de l’acceptation de la demande d’abonnement et communiqueront les identifiants de l’abonné. Ces identifiants permettent à tout abonné, via une interface dédiée, d’accéder à l’abonnement souscrit.

Preuve

Les données enregistrées par les Éditions la pensée sauvage, constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par les Éditions la pensée sauvage et ses clients.

Les données enregistrées par le système de paiement des Éditions la pensée sauvage, constituent la preuve des transactions.

Droit de rétractation

Pour l’achat en ligne d’un accès à contenu numérique, fichier et tout abonnement numérique indépendant de tout support matériel, l’acheteur, susceptible d’être qualifié de consommateur au sens des textes en vigueur, déclare accepter que le service soit fourni et accessible dès la confirmation de sa commande après validation du paiement et dès sa première connexion au service, laquelle fait courir son abonnement pour la durée choisie. En validant sa commande sur le site, l’abonné renonce à son droit de rétractation et reconnaît expressément que la prestation de service débute, avec son accord, avant l’écoulement du délai légal prévu par le code de la consommation pour l’exercice du droit de rétractation, et qu’il ne peut prétendre en bénéficier.

L’abonné reconnaît que, en tout état de cause, ces dispositions ne reçoivent en outre pas application entre professionnels.

Résiliation 

Tout abonnement enregistré ne peut être résilié et engage l’abonné pour la durée de son abonnement.

L’abonnement est renouvelé par tacite reconduction. L’abonné sera informé par courrier électronique dédié, avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, et au plus tard un mois avant la date d’échéance, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat. Le service sera alors interrompu sur sa simple demande qu’il devra faire par lettre recommandée avec accusé de réception.

Manquements aux présentes conditions

Les Éditions La pensée sauvage se réservent le droit de suspendre et/ou de résilier l’abonnement souscrit par l’abonné, sans indemnité ni droit à remboursement, en cas de manquement de l’abonné aux présentes conditions générales, dans un délai de 15 jours courant à partir de l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec demande d’avis de réception (en cas d’adresse valide renseignée par l’abonné) ou par courriel avec accusé réception sur l’adresse mail saisie lors de l’abonnement, sans préjudice du droit pour les Éditions La pensée sauvage de demander en justice le versement de tout dommage et intérêt en réparation de son entier préjudice.

L’abonné ne peut céder tout ou partie des droits et obligations résultant de son abonnement qu’après accord préalable et écrit des Éditions La pensée sauvage et sous réserve que soient strictement respectées les conditions stipulées aux présentes conditions générales.

La résiliation n’entraîne aucune pénalité, mais ne donnera pas lieu à un remboursement de la période en cours, selon le choix opéré lors de l’abonnement.

Dispositions générales à tout type de commande

Preuve

Nonobstant les autres preuves écrites ou toutes preuves conservées sur un autre support durable auquel aura accès le consommateur, il est convenu que les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatisés des Éditions la pensée sauvage ou de son hébergeur, pourront valoir comme preuve des communications et du contenu des commandes entre les parties.

Droits intellectuels

Le contenu de ce site est protégé par le droit d’auteur. La copie, la traduction, la modification ou la diffusion de tout ou partie de celui-ci, sous quelque forme que ce soit, est interdite, sauf accord écrit préalable des Éditions la pensée sauvage. Il en va notamment ainsi pour les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, cartes et images présentés sur ce site, même si ceux-ci sont proposés gratuitement. Toute infraction à de tels droits intellectuels peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

Limitation de responsabilité

Les Éditions la pensée sauvage ne pourront être tenues responsable d’un préjudice quel qu’il soit découlant de l’utilisation de son site Internet, en ce compris mais de manière non exhaustive, les préjudices directs et indirects.

Les Éditions la pensée sauvage n’assument notamment aucune responsabilité concernant le contenu des sites vis-à-vis desquels il établit un lien hypertexte, en particulier au regard de la protection de la vie privée.

Les Éditions la pensée sauvage ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Les Éditions la pensée sauvage n’encourent aucune responsabilité pour les dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Force majeure

Les Éditions la pensée sauvage déclinent toute responsabilité pour tout manquement à l’une quelconque de ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou fortuite tel que, mais non limité à : catastrophes, incendies, grèves internes ou externes, défaillances ou pannes internes ou externes, et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne transmission et/ou exécution des données.

Sécurisation

Le règlement par carte de crédit sur le site des Éditions la pensée sauvage fait l’objet d’un système de sécurisation par cryptage SSL.

Litiges

Tout différend relatif à l’utilisation de ce site sera exclusivement régi par le droit français. Les cours et tribunaux de Grenoble seront seuls compétents en cas de litige.

Contacts

Éditions la pensée sauvage
12 Place Notre Dame, BP 141,
38002 GRENOBLE cedex

Tél. +33 4 76 42 09 37
Fax +33 4 76 42 09 32
courriel : contact@penseesauvage.com


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